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FORMULAIRE DE RECENSEMENT DES MARCHES

Transmission des données des marchés publics en ligne par les Cellules de Gestion des Projets des Marchés Publics (CGPMP)

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I. IDENTIFICATION DU MARCHE

Nom de l'Autorité Contractante (*)

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Intitulé du Marché (*)

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Type de Marché (*)

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Mode de Passation (*)

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Pour le cas de AOR ou GG, N° dossier portant autorisation spéciale

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II. TITULAIRE DU MARCHE

Non du Titulaire de Marché (*)

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Adresse du Titulaire (*)

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Nationalité

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Numéro Impôt du Titulaire

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III. FINANCEMENT DU MARCHE

Montant du Marché (*)

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Montant exprimé en (*)

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Crédit budgétaire assuré ?

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Mode de financement (*)

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PREPARATION DU MARCHE

Le PPM a - t - il reçu l'ANO de la DGCMP ?

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Le PPM a été envoyé à l'ARMP pour publication ?

Donnée invalide
Le Marché apparaît-il dans le PPM ?

Donnée invalide


LANCEMENT DU MARCHE

Date de la publication AAO

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Organe de publicité utilisé (*)

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Nombre de soumissions enregistrées (*)

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PASSATION DE MARCHE

Date de l'ANO (*)

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N° de l'ANO de la DGCMP portant sur le rapport des offres

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Date de l'Attribution provisoire

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Date de l'Attribution définitive

Donnée invalide
Date de la signature du contrat

Donnée invalide
Copie contrat envoyé à l'ARMP ?

Donnée invalide
Le marché a fait l'objet d'un recours ?

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Numéro contrat

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Rapport sur la Passation et exécution des MP transmis à l'ARMP ,

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APPROBATION DU MARCHE

Contrat a-t-il été soumis à l'approbation ?

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Date d'approbation définitive du Marché

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Décision de l'Autorité approbatrice

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EXECUTION DU MARCHE

Niveau d'exécution physique du marché

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Niveau d'exécution financière du marché

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Date de réception provisoire

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Date de réception définitive

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